Docuthèque - Référentiels

Urbanisme  Urbanisme

>> Gémenos : PLU, PLUi - Documenation du Conseil de Territoire Marseille Provence : Les dossiers PLU sur Gémenos : PLU en vigueur, Rapport et conclusion d'enquêtes publiques, dossiers de la concertation PLUi.
>> Gémenos - Présentation du PLUi : Présentation du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal PLUi sur le site de la mairie de Gémenos.

>> Tous nos articles sur l'Urbanisme, le PLU et PLUi de Gémenos


Environnement - Brûlages des déchets verts

L'arrêté 2013354-0004 du 20 décembre 2013 régit l'emploi du feu et le brûlage des déchets verts.
 >>  Arrêté n°2013354-0004 du 20 décembre 2013 (Format PDF)
Arrêté modificatif du 08 juin 2016 de l'arrêté préfectoral relatif à l'emploi du feu et au brûlage des déchets verts et autres produits végétaux.
>> Arrêté n°2013354-0004 du 20 décembre 2013( maj 08 juin 2016) (Format PDF)

>> Emploi du feu et brûlages - Préfecture : Fiche d'information "brûlages" sur le site de la Préfecture
>> Mémo emploi du feu et brûlage des déchets verts : Site de la Préfecture.
>> Dépliant "Ne brûlons plus nos déchets verts à l’air libre !" : Dépliant PPA sur le site de la Préfecture.


Voir aussi les publications de Vivre à Gémenos

>> Publications Vivre à Gémenos

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